Puteaux 2014

La séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 27 mars à 19h à la Mairie – Salle du Conseil – pour l’examen de l’ordre du jour suivant :

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance

2°/ Appel nominal

3°/ Délégation de pouvoirs au Maire en application de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

4°/ Fixation des taux d’indemnités des élus

5°/ Représentation du Conseil Municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres

6°/ Fixation du nombre d’administrateurs au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale. Désignation des représentants du Conseil Municipal

7°/ Fixation du nombre de représentants du Conseil Municipal au sein du Comité de la Caisse des Ecoles. Désignation des représentants du Conseil Municipal

8°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’Etablissement Public d’Aménagement de la Défense (EPAD)

9°/ Désignation des représentants du Conseil au sein du Conseil d’Administration de l’Etablissement Public de Gestion du quartier d’affaires de La Défense (EPGD)

10°/ Désignation du représentant du Conseil à l’assemblée spéciale de l’Etablissement Public Foncier des Hauts-de-Seine

11°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier de Puteaux

12°/ Désignation d’un Représentant au sein de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent du Centre Hospitalier de Puteaux

13°/ Représentation au sein du Conseil d’Administration de l’Office Public d’Habitations à Loyer Modéré de Puteaux

14°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal des Hauts-de-Seine pour l’Elimination des Ordures Ménagères (SYELOM)

15°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

16°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Syndicat pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)

17°/ Représentation du Conseil Municipal au SYN-COM

18°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Syndicat des eaux d’Ile-de-France (SEDIF)

19°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Syndicat Funéraire pour la Région Parisienne (SIFUREP)

20°/ Désignation d’un membre du Conseil Municipal au sein du conseil d’administration de la Maison de l’Emploi

21°/ Représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Lycée Professionnel Lucien Voilin

22°/ Représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Lycée Technique Agora

23°/ Représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Collège Maréchal Leclerc

24°/ Représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Collège des Bouvets.

25°/ Représentation du Conseil Municipal aux séances du Conseil de discipline de recours du C.I.G.P.C.

26°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte de Chauffage Urbain de La Défense (SICUDEF)

27°/ Représentation du Conseil Municipal au sein des Assemblées Générales des Copropriétés de la Ville

28°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Société d’Economie Mixte pour la Rénovation de Puteaux (S.E.R.E.P.)

29°/ Désignation d’un membre du Conseil Municipal en charge des questions de défense

30°/ Désignation d’un membre du Conseil aux fins de délivrer les autorisations d’occupation du sol en cas d’intéressement du Maire ou d’un membre de sa famille

31°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Société de Télédistribution de Puteaux

32°/ Désignation des représentants au sein de l’Association pour le Développement de la Télédistribution (A.D.E.T.E.L.)